v PRESENTATION DE LA STRUCTURE

 

L'Accueil de jour A SERENITA  est une structure thérapeutique non médicalisée destinée à la prise en charge individualisée de personnes impactées par des Maladies Neuro Dégénératives.

 

·         Notre équipe est composée d’un directeur d’établissement, d’une infirmière coordinatrice, de deux accompagnants éducatifs et socials, deux aides  soignantes, d’une assistante de service logistique, une secrétaire médicale  ainsi que  des vacations de psychologue, d'ergothérapeute et d'un artiste culturel.

 

·         L’établissement est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00, sauf les jours fériés.

      Il sera fermé 2 semaines : dernière semaine de juillet et première semaine d'Août  ainsi qu’une semaine aux vacances de Noël.

 

v  LES OBJECTIFS DE  A SERENITA

L’Accueil de Jour répond à un double objectif :

  • ·        Prise en charge et activités thérapeutiques :

       - Stimulation et maintien des capacités restantes (cognitives, comportementales, praxiques et sensorielles)

        - Valorisation et bien-être de la personne (massages bien-être, art-thérapie, salle Snoezelen...)

                 -  Lutte contre l'isolement et socialisation (sorties culturelles, vie en collectivité,      rencontres intergénérationnelles.)

     

    ·    Aide à l’aidant : pour les familles, il s’agit d’une réponse "adaptée" puisqu’elles peuvent ainsi bénéficier de temps de répit. L’accueil permet également une prise en charge   psychologique des aidants, souvent épuisés (entretiens individuels, groupes de paroles, formation des aidants et accès aux services et dispositifs de droit commun).

 

LIVRET D'ACCUEIL

        ACCUEIL DE JOUR SERENITA

Maladies neuro dégénératives

 

 

Avenue Maréchal Moncey

Résidence les Palmiers Bât. B

20090 AJACCIO

Tél: 04.95.52.29.96/06.79.91.32.95

Mail: a-serenita @orange.fr

  

Livret d’accueil-V5

 

01 JUIN 2023

 

 

Présentation

 

A SERENITA-CORSE ALZHEIMER est une association à but non lucratif faisant partie de l’économie sociale et solidaire.

L’objectif de cette association est de gérer un accueil thérapeutique non médicamenteux à   disposition de personnes touchées par les maladies neurodégénératives

C’est un lieu de ressources qui a pour missions :

 

              - La Gestion et Animation de l’accueil de jour A SERENITA et de  tous Services et Institutions Sociales ou Médico-Sociales qu’elle pourrait être amenée à créer ou prendre en compte dans le cadre de son action en faveur des familles et des malades.

              - L’Aide et la prise en charge aux personnes impactées par des maladies

neuro dégénératives ainsi que leurs familles par : un accompagnement individualisé, des

groupes de parole, des journées de soutien aux aidants.

              - La Formation des aidants sur tout le territoire Corse

              - L’Information des familles sur la conduite à tenir vis-à-vis des malades, les soins

, leurs droits sociaux, le répit de l’aidant …

Ce livret apporte les premières informations nécessaires au bon déroulement de l’admission

en accueil de jour de la personne souffrant de la maladie d’Alzheimer ou de

troubles apparentés.

Il a une visée informative, et apporte les premiers éléments de réponse aux interrogations     diverses, pour les modalités concrètes d’application vous devez vous reporter au règlement de fonctionnement. Afin d’optimiser notre action, l’équipe se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire et vous remercie de la confiance que vous saurez lui accorder.

 

 

La Présidente du Conseil d’Administration

Mme LAMETA BAGHIONI Jeanine

Le Directeur de l'accueil de jour A SERENITA

M. CEVOLI Philippe

 

 

 

 

L'ACCUEIL DE JOUR

 

L’accueil de jour A SERENITA est une structure de proximité qui permet une prise en charge    thérapeutique non médicamenteuse des personnes vivant à domicile et atteintes de maladies neuro dégénératives.

Il s’agit d’une structure non médicalisée. Les prises en charge se font en journée ou demi-journée uniquement pour des phases d’intégrations.

L’accueil  de jour, bénéficie d’un agrément pour une capacité de 15 places. Le règlement de fonctionnement  vous permettra de connaître en détail ses différentes procédures.

 

v  LES OBJECTIFS DE  A SERENITA

 

L’Accueil de Jour répond à un double objectif :

·        Prise en charge et activités thérapeutiques :

          - Stimulation et maintien des capacités restantes (cognitives, comportementales, praxiques et sensorielles)

            - Valorisation et bien-être de la personne (massages bien-être, art-thérapie, salle Snoezelen...)

             -  Lutte contre l'isolement et socialisation (sorties culturelles, vie en collectivité,      rencontres intergénérationnelles.)

 

·    Aide à l’aidant : pour les familles, il s’agit d’une réponse "adaptée" puisqu’elles peuvent ainsi bénéficier de temps de répit. L’accueil permet également une prise en charge   psychologique des aidants, souvent épuisés (entretiens individuels, groupes de paroles, formation des aidants et accès aux services et dispositifs de droit commun).

     

 

v  LES PRESTATIONS PROPOSEES : RESTAURATION ET TRANSPORT

 

Pour les personnes prenant le repas à l’accueil de jour, 2 possibilités s’offrent à elles :

-          Soit le repas est apporté du domicile,

-          Soit le repas est acheté par l’accueil de jour à un prestataire conventionné et est facturé en fin de mois.

 Le coût du transport à l’accueil de jour (aller/retour) est financé par l’établissement pour une prise en charge sur le territoire d’Ajaccio urbain et péri urbain. 

 

 

v TARIFICATION

 

 Les tarifs établis par la Collectivité de Corse sont révisables annuellement.

L’Aide Personnalisée d’Autonomie (APA), subvention allouée par la collectivité unique en   fonction du degré de dépendance et des revenus de la personne, peut amoindrir le coût de la prise en charge jusqu’à la gratuité dans certains cas.

La facturation est établie pour le mois, sur la base de journée (avec restauration ou non) contractualisée à mois échu.

 

 

 v TARIFS GENERAUX DES PRESTATIONS JUILLET 2023

 

Forfait 1 journée pleine : 9h - 16 h00

 

Tarif journée

Coût horaire

Hors temps de transport

GIR 1-2

66,86 €

9,55 €

GIR 3-4

58,47 €

8,35 €

GIR 5-6

50,08 €

7,15 €

  

 

 

 

 

 

 

Forfait 1 demi- journée : 9h - 12h30   /   13h - 16 h00

 

 

Tarif demi-journée

GIR 1-2

33 ,43€

GIR 3-4

27,40 €

GIR 5-6

23,14 €

 

 

 

         

 

 

 

 

Forfait personnes handicapées journée pleine :9h00 - 16 h00

Total journée

 

66,85 €

 

 

 

 

 

vL’EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE

 

L’équipe de l’accueil de jour a reçu une formation spécifique à la prise en charge des personnes impactées par des maladies neuro dégénératives.

L’équipe fixe est composée de 8 agents

- Un directeur

- Une infirmière coordinatrice

- 2 Accompagnants Educatifs et Social + 2 aides-soignantes

- Un agent de logistique

- 1 secrétaire médicale

 

Afin d’enrichir la prise en charge, un artiste culturel, une psychologue, un ergothérapeute, un podologue interviennent notamment sur l’accueil de jour.

L’ensemble du personnel est soumis à la confidentialité et au secret professionnel.

 

v LES CRITERES D'ADMISSION

 

Afin de pouvoir intégrer l’accueil de jour, les critères suivants sont nécessaires :

- Troubles neuro dégénératifs établi par le médecin traitant, isolement social.

- Absence de troubles agressifs pouvant mettre en danger l’ensemble des personnes présentes

(Personnel et personnes accueillies).

 

 

v  LA PROCEDURE D'ADMISSION

 

Les demandes d’admission font l’objet d’une évaluation afin de déterminer l’adéquation entre la demande, le profil de la personne accueillie et les possibilités offertes par la structure.           

Suite à la prise de contact de l’aidant avec l’accueil de jour A SERENITA, un questionnaire de 1er contact est envoyé à celui-ci afin de permettre une meilleure connaissance de la situation de l’aidé et ainsi préparer la 1ere rencontre avec l’usager et l’équipe de A SERENITA.

A réception de ce questionnaire, un rendez-vous pour un premier contact est organisé par l’infirmière coordinatrice , dans son bureau , porte fermée permettant le respect de la vie privée et de  l’intimité du  futur bénéficiaire accompagné de son aidant ou représentant légal.

Une évaluation multi dimensionnelle est alors effectuée avec également la recherche des centres d’intérêt de l’aidé qui permettra de préparer les axes de travail et de stimulation.

Il est fortement recommandé de désigner une personne de confiance. La personne de confiance peut être un parent ou un proche. Elle peut vous accompagner dans vos démarches, vous assister dans tous les entretiens afin de vous aider dans vos décisions et lors de demande de documents par l’accueil de jour.

- Une demi-journée d’essai puis une journée complète sont alors proposées pour tester les capacités d’intégration et appréhender les modalités de prise en charge.

L’admission pourra alors être validée, avec la constitution du dossier administratif et la signature du Dossier Individuel de Prise en Charge DIPC ou sera annexé le Projet Personnalisé d'Accompagnement (PPA) définissant la prise en charge de la personne aidé.

 

 

v OBJECTIFS DES ACTIVITES

 

Les activités proposées font l’objet d’évaluations répétées afin de mettre en place un projet d’accompagnement personnalisé, en adéquation avec les capacités, les besoins, et les préférences de chaque personne.

Par le biais de ces différentes activités de stimulation, il s’agit de retarder, voire d'atténuer l’évolution de la Maladie et les troubles anxio-dépressifs pouvant être présents, ainsi que de favoriser l’autonomie pour accroitre l’estime de soi et le bien-être de la personne.

 

ACTIVITES PROPOSEES

 

Activités de socialisation : sorties à thème (marché d’Ajaccio, musée, expositions, petit train ,cinéma, pique-nique...), participation à diverses manifestations, rencontres intergénérationnelles...

 

  Activité de stimulation cognitive : atelier mémoire, atelier réminiscence (photos), activités sur ordinateur, revue de presse, éphéméride, ateliers d'expression en langue corse, jeux de mots, scrabble, jeux de dames, jeux de cartes, jeu du bac,

 

Atelier d’expression émotionnelle, de créativité et de valorisation : Art-thérapie, modelage, expositions de créations des usagers, stimulations sensorielles, musicothérapie, danse, chants, atelier esthétique, espace Snoezelen, massages bien-être.

 

  Activité de maintien des acquis physiques et de stimulation praxiques :

APA : Gymnastique douce, marche, pétanque, jeux de ballon, jeux de quilles, ergothérapie, tricot confection de bijoux, ,...

 

  Activités de maintien des acquis élémentaires de la vie quotidienne : stimulation lors des repas, pratiques pédagogiques dans l'accomplissement de certaines tâches, mise en place de la table, ranger la vaisselle….

Toutes les activités thérapeutiques non médicamenteuses favorisent le maintien de la vie sociale et relationnelle de la personne malade et concourent à son bien être psychologique et émotionnel, en agissant sur :

·        Les gestes du quotidien, et donc l’autonomie

·        La communication (expression et compréhension orale),

 

·        L’image et l’estime de soi

 

v  INFORMATIQUE ET LIBERTE / MODALITE DE TRANSMISSION

 

L’ESMS garanti la confidentialité et la protection des informations et données relatives aux personnes admises au sein de A SERENITA.

 

La Charte du système d’information et de la gestion des données personnelles a pour objet de définir et expliquer les règles d'accès et d'utilisation des données personnelles au sein de L’ASSOCIATION A SERENITA-CORSE ALZHEIMER.

La Charte rappelle à ses utilisateurs les droits et les responsabilités qui leur incombent dans la gestion de ces données.

RGPD : l’externalisation de l’hébergement de données de santé et d’accompagnement à caractère personnel est réalisée dans les conditions prévues dans le code de la santé publique

Le droit à l’image : il est établi une demande d’autorisation du droit à l’image pour la diffusion sur le réseau social interne FAMILEO.

 

En ce qui concerne FACEBOOK, les équipes diffusent les activités en prenant comme précaution de flouter les visages ou représenter un groupe sans identification aucune.

• L’information : Le directeur informe les personnes concernées des modalités concernant le traitement des données notamment :

- sur l'identité du responsable de traitement,

- la finalité poursuivie par le traitement,

 

- les destinataires des données et les droits des personnes (droits d’opposition pour motifs légitimes, d’accès et de rectification). 

 

v  MODALITE  D’ACCES

 

L’usager peut consulter son DUI s’il en fait la demande auprès du directeur de l’établissement et/ou l’IDEC. Cette demande peut être orale ou écrite.

Il peut arriver que les données contenues dans un dossier soient susceptibles de perturber l'usager, voire d'aggraver son état. C'est la raison pour laquelle l'arrêté du 8 septembre 2003 prévoit que « la communication des informations ou des documents par les personnes habilitées à les communiquer en vertu de la Loi, s'effectue avec un accompagnement adapté de nature psychologique, médicale, thérapeutique ou socio-éducative ». En ce sens, seul le directeur de l’établissement et/ou l’IDEC sont autorisés à communiquer à l’usager les données relatives à son DU. La psychologue pourra, si la situation s’impose être amenée à communiquer des données sur autorisation du directeur de l’établissement et/ou l’IDEC.

Vous pouvez obtenir des informations sur votre état de santé ou sur les conditions de votre prise en charge auprès de l’IDEC. Vous pouvez également, si vous le souhaitez consulter tout ou partie de votre dossier unique et exercer éventuellement votre droit de rectification directement auprès du directeur de l’établissement pour les informations administratives et sociales. Lors de votre départ de l’établissement, le DUI pourra avec votre accord être transmis à votre nouvel établissement d’accueil.

 

v RESPECT DES PERSONNES/ PROTECTION DES PERSONNES VULNERABLES

 

L’accueil et le séjour dans l’établissement s’inscrivent dans le respect des principes et valeurs définis par la Charte et liberté de la personne accueillie qui répond à l’Arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie mentionnée à l’article L.311-4 du code de l’action sociale et des familles. Cette dernière est affichée au sein de l’établissement et remise aux usagers au moment de l’admission.  Le respect des principes et valeurs s’inscrit également au travers de la charte éthique élaborée au sein de A SERENITA.

 

v  PROMOTION DE LA BIENTRAITANCE- LA PREVENTION DE LA MALTRAITANCE

 

Entretenir la culture de la bientraitance passe par un accompagnement personnalisé pour tous les usagers et par tous les professionnels. La bientraitance est l’une des valeurs professionnelles centrales pour effectuer un travail de qualité en gériatrie. Il existe un ensemble extensif de définitions de la bientraitance, il est donc primordial que chaque établissement et chaque équipe et professionnel gravitant autour de l’usager, réfléchisse à cette notion.

Pour adopter une culture bientraitance et une posture bienfaisante, A SERENITA forme en continu ses équipes sur la bientraitance selon les Recommandations des Bonnes Pratiques Professionnelles de l’ANESM.

 Si toutefois, un usager se trouve victime de maltraitance, il peut utiliser le registre des plaintes mis à sa disposition à l’accueil de jour et/ou rencontrer le directeur et/ou l’IDEC ou s’adresser directement au Numéro national d’écoute pour la « Maltraitance » qui met à votre disposition le numéro de téléphone suivant : 3977 

 

v  LIBERTE D’ALLER ET VENIR

 

 

La liberté d’aller et venir d’une personne accueillie à A SERENITA ne doit pas être entendue seulement comme la liberté de ses déplacements à l’intérieur de l’établissement, mais aussi comme la possibilité pour elle de mener une vie ordinaire au sein de l’établissement.

Cette liberté s’interprète de manière extensive et prend appui sur les notions d’autonomie, de vie privée et de dignité de la personne.

L’autonomie représente l’autodétermination d’une personne, le droit de prendre elle-même ses décisions. Respecter l’autonomie individuelle signifie respecter la personnalité et la dignité de chaque personne. Son approbation, consciente ou recherchée, repose sur une information et est une condition nécessaire pour toute décision la concernant.

Néanmoins, la situation de risque de fugue est réelle et les fiches de fugue sont établies dès l’admission au sein de l’établissement.

 

La balance entre les risques réellement encourus par la liberté d’aller et venir, dans et hors de l’établissement, et les risques d’aggravation de l’état de santé, si on restreint cette liberté doit être évaluée, discutée avec la famille et l’entourage et régulièrement réévaluée.

 

vINSTANCE REPRESENTATIVE DES USAGERS

 

Des réunions d’Instance Représentative des Usagers sont réalisées 3 fois par an afin de favoriser la rencontre, la participation et l’expression des usagers et de leur famille.

Lors de ces réunions, chacun pourra donner son avis et pourra faire des propositions relatives au fonctionnement de l’établissement

Les comptes rendus des réunions approuvés sont à disposition à l’accueil de jour A SERENITA.

 

 

v  MEDIATION : DEFENSEUR DES DROITS

 

Toute personne (ou sa famille ou son représentant légal), accueillie à A SERENITA, peut faire appel,  au défenseur des droits :

- qui est chargé de défendre les personnes dont les droits ne sont pas respectés

- et de permettre l'égalité de tous et toutes dans l'accès aux droits.

La  personne qualifiée, est choisie dans une liste établie par le représentant de l’Etat. (Loi 2002-2 ; Article L331-5 du code de l’Action Sociale et des familles).

·    Mme FELICIE FAGGIANELLI tél : 04 95 11 12 80 permanences téléphoniques le mardi

 

v  LE QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION

 

L’établissement invite périodiquement les USAGERS et leurs AIDANTS à compléter un questionnaire de satisfaction afin de recueillir les impressions des usagers sur leur séjour et améliorer la qualité des prestations.

 

 

v  DEROULEMENT D'UNE JOURNEE TYPE

 

 Le personnel de A SERENITA, ainsi que le transporteur Phoenix récupèrent les personnes à leur domicile et les conduisent à l’accueil de jour.

 

- Entre 9h00 et 9h45/rituel d’arrivée : une collation matinale est offerte dans le but de créer un climat chaleureux et de confiance et permet à la personne accueillie de s’adapter au groupe. Cet instant marque bien la transition entre le domicile et l’établissement,  puisqu’il institue un rituel d’arrivée pouvant tenir lieu de repères.

 

- 9h45à 11h30/ateliers : mise en place et participation à différents ateliers

 

- Vers 11h30 : participation à une activité de la vie quotidienne comme la mise en place du couvert.

 

- 12h/déjeuner : le personnel veille et participe aux repas, dans un accompagnement   destiné à lutter contre l’apraxie alimentaire et la perte d’autonomie. Il s’agit également d’un moment       convivial permettant les échanges et le partage entre tous.

 

- 12h/30 sieste : un moment de repos est prévu après le repas pour ceux qui le désirent. Un espace multi sensoriel est mis à leur disposition (luminothérapie, musique          relaxante, diffuseurs d’huiles essentielles, massages relaxants). Pour les autres, une activité appréciée sera prévue.

 

      - A partir de 14h /Ateliers : mise en place et participation à différents ateliers

 

                - Entre 15h30/15h45 heures : le goûter est servi

 

 - Entre 15h45 et 16H00 rituel de départ, la journée prend fin dans la détente en chantant, en lisant des poèmes, à la recherche de proverbes, ou en pratiquant des activités de relaxation. Il s’agit de préparer le retour au domicile

 

 

v   LES LOCAUX

 

L’implantation de l’accueil de jour A SERENITA au cœur de la cité, dans un quartier commerçant et facile d’accès (bus ligne 7) favorise la socialisation des personnes accueillies. 

L’établissement A SERENITA conforme en termes d’accessibilité, est composé de 2 locaux permettant des activités par groupes homogènes et offrant de l'espace pour tous. Ils sont très proche (5 mètres) et situés tous 2 en rez-de-chaussée, sécurisés (par digicode) et adaptés aux personnes à mobilité réduite.

L’espace de déambulation donne la possibilité aux personnes de se promener à l’intérieur en toute sécurité.

Différents espaces sont aménagés de manière à permettre des activités spécifiques (SNOEZELEN, art thérapie, cuisine thérapeutiques, espace numérique, restauration…), permettant les interactions entre chaque participant.

Les espaces de vie sont conçus pour permettre un accueil rassurant, chaleureux, et réminescent.

 

 

v  HORAIRES D'OUVERTURE

 

Du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00.

L’accueil de la personne s’effectue :

Le matin à partir de 9h00

Le départ le soir s’effectue à partir de 15h45 /16h.

L’accueil est fermé les jours fériés, deux semaines en été, ainsi que la semaine entre Noël et le jour de l’An.

L’association se réserve la possibilité de fermetures exceptionnelles (formation du personnel...). 

 

v  NUMEROS UTILES

 

Collectivité de Corse  Service APA (Ajaccio)

             Tél. : 04 95 29 13 00

 

Centre Local d’Information et de Coordination Départemental (CLIC)

              Tél : 04 95 52 96 37

 

CIAS Centre Intercommunal d’Action Sociale 

             Tél : 04 95 51 52 88

 

M.D.P.H. Maison Départementale des Personnes Handicapées Corse du Sud

             Tél : 04 95 10 40 90

 

Numéro national d’écoute pour la « Maltraitance » : 3977

 

Centre de Consultation mémoire

            Tel : 04 95 29 67 07

 

     ANH: Agence Nationale  de  l’Habitat

              Tel : 04 95 29 09 09

 

 

 

 A SERENITA favorise l’exercice des droits au sein de l’établissement. 3 chartes ont été identifié et ont pour vocation d’encourager au respect des droits fondamentaux de chaque personne accueillie et de prévenir tout risque de maltraitance.

 

CHARTE DES DROITS ET LIBERTES DE LA PERSONNE ACCUEILLIE

(Arrêté du 8 septembre 2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie mentionnée à l’article L.311-4 du code de l’action sociale et des familles)

 

 

 Article 1er :  Principe de non-discrimination

 

 Dans le respect des conditions particulières de prise en charge et d’accompagnement, prévues par la loi, nul ne peut faire l’objet d’une discrimination à raison de son origine, notamment ethnique ou sociale, de son apparence physique, de ses caractéristiques génétiques, de son orientation sexuelle, de son handicap, de son âge, de ses opinions et convictions, notamment politiques ou religieuses, lors d’une prise en charge ou d’un accompagnement, social ou médico-social. 

 

Article 2 : Droit à une prise en charge ou à un accompagnement adapté 

 

La personne doit se voir proposer une prise en charge ou un accompagnement, individualisé et le plus adapté possible à ses besoins, dans la continuité des interventions. 

 

Article 3 : Droit à l’information

 

La personne bénéficiaire de prestations ou de services a droit à une information claire, compréhensible et adaptée sur la prise en charge et l’accompagnement demandés ou dont elle bénéficie ainsi que sur ses droits et sur l’organisation et le fonctionnement de l’établissement, du service ou de la forme de prise en charge ou d’accompagnement. La personne doit également être informée sur les associations d’usagers œuvrant dans le même domaine.  La personne a accès aux informations la concernant dans les conditions prévues par la loi ou la réglementation. La communication de ces informations ou documents par les personnes habilitées à les communiquer en vertu de la loi s’effectue avec un accompagnement adapté de nature psychologique, médicale, thérapeutique ou socio-éducative. 

 

Article 4 : Principe du libre choix, du consentement éclairé et de la participation de la personne 

 

 Dans le respect des dispositions légales, des décisions de justice ou des mesures de protection judiciaire ainsi que des décisions d’orientation :  1) La personne dispose du libre choix entre les prestations adaptées qui lui sont offertes soit dans le cadre d’un service à son domicile, soit dans le cadre de son admission dans un établissement ou service, soit dans le cadre de tout mode d’accompagnement ou de prise en charge ;  2) Le consentement éclairé de la personne doit être recherché en l’informant, par tous les moyens adaptés à sa situation, des conditions et conséquences de la prise en charge et de l’accompagnement et en veillant à sa compréhension.  3) Le droit à la participation directe, ou avec l’aide de son représentant légal, à la conception et à la mise en œuvre du projet d’accueil et d’accompagnement qui la concerne lui est garanti.  Lorsque l’expression par la personne d’un choix ou d’un consentement éclairé n’est pas possible en raison de son jeune âge, ce choix ou ce consentement est exercé par la famille ou le représentant légal auprès de l’établissement, du service ou dans le cadre des autres formes de prise en charge et d’accompagnement. Ce choix ou ce consentement est également effectué par le représentant légal lorsque l’état de la personne ne lui permet pas de l’exercer directement. Pour ce qui concerne les prestations de soins délivrées par les établissements ou services médico-sociaux, la personne bénéficie des conditions d’expression et de représentation qui figurent au code de la santé publique.  La personne peut être accompagnée de la personne de son choix lors des démarches nécessitées par la prise en charge ou l’accompagnement. 

 

Article 5 :   Droit à la renonciation

La personne peut à tout moment renoncer par écrit aux prestations dont elle bénéficie ou en demander le changement dans les conditions de capacités, d’écoute et d’expression ainsi que de communication prévues par la présente charte, dans le respect des décisions de justice ou mesures de protection judiciaire, des décisions d’orientation et des procédures de révision existantes en ces domaines. 

 

Article 6 : Droit au respect des liens familiaux

 La prise en charge ou l’accompagnement doit favoriser le maintien des liens familiaux et tendre à éviter la séparation des familles ou des fratries prises en charge, dans le respect des souhaits de la personne, de la nature de la prestation dont elle bénéficie et des décisions de justice. En particulier, les établissements et les services assurant l’accueil et la prise en charge ou l’accompagnement des mineurs, des jeunes majeurs ou des personnes et familles en difficultés ou en situation de détresse prennent, en relation avec les autorités publiques compétentes et les autres intervenants, toute mesure utile à cette fin.  Dans le respect du projet d’accueil et d’accompagnement individualisé et du souhait de la personne, la participation de la famille aux activités de la vie quotidienne est favorisée. 

 

Article 7 :  Droit à la protection

 

Il est garanti à la personne comme à ses représentants légaux et à sa famille, par l’ensemble des personnels ou personnes réalisant une prise en charge ou un accompagnement, le respect de la confidentialité des informations la concernant dans le cadre des lois existantes.  Il lui est également garanti le droit à la protection, le droit à la sécurité, y compris sanitaire et alimentaire, le droit à la santé et aux soins, le droit à un suivi médical adapté. 

 

Article 8 : Droit à l’autonomie. 

 

Dans les limites définies dans le cadre de la réalisation de sa prise en charge ou de son accompagnement et sous réserve des décisions de justice, des obligations contractuelles ou liées à la prestation dont elle bénéficie et des mesures de tutelle ou de curatelle renforcée, il est garanti à la personne la possibilité de circuler librement. A cet égard, les relations avec la société, les visites dans l’institution, à l’extérieur de celle-ci, sont favorisées.  Dans les mêmes limites et sous les mêmes réserves, la personne résidente peut, pendant la durée de son séjour, conserver des biens, effets et objets personnels et, lorsqu’elle est majeure, disposer de son patrimoine et de ses revenus. 

 

Article 9 : Principe de prévention et de soutien

 

 Les conséquences affectives et sociales qui peuvent résulter de la prise en charge ou de l’accompagnement doivent être prises en considération. Il doit en être tenu compte dans les objectifs individuels de prise en charge et d’accompagnement.  Le rôle des familles, des représentants légaux ou des proches qui entourent de leurs soins la personne accueillie doit être facilité avec son accord par l’institution, dans le respect du projet d’accueil et d’accompagnement individualisé et des décisions de justice.  Les moments de fin de vie doivent faire l’objet de soins, d’assistance et de soutien adaptés dans le respect des pratiques religieuses ou confessionnelles et convictions tant de la personne que de ses proches ou représentants. 

 

Article 10 : Droit à l’exercice des droits civiques attribués à la personne accueillie 

 

L’exercice effectif de la totalité des droits civiques attribués aux personnes accueillies et des libertés individuelles est facilité par l’institution, qui prend à cet effet toutes mesures utiles dans le respect, si nécessaire, des décisions de justice. 

 

Article 11 : Droit à la pratique religieuse

 

 Les conditions de la pratique religieuse, y compris la visite de représentants des différentes confessions, doivent être facilitées, sans que celles-ci puissent faire obstacle aux missions des établissements ou services. Les personnels et les bénéficiaires s’obligent à un respect mutuel des croyances, convictions et opinions. Ce droit à la pratique religieuse s’exerce dans le respect de la liberté d’autrui et sous réserve que son exercice ne trouble pas le fonctionnement normal des établissements et services. 

 

Article 12 : Respect de la dignité de la personne et de son intimité

 

Le respect de la dignité et de l’intégrité de la personne est garanti.  Hors la nécessité exclusive et objective de la réalisation de la prise en charge ou de l’accompagnement, le droit à l’intimité doit être préservé.

 

 

 

CHARTE ETHIQUE DE L'ACCUEIL DE JOUR A SERENITA

 

Charte éthique A SERENITA

V1

 

·        Le respect

Les membres de l’équipe doivent :

-          Vouvoyer les personnes accueillies

-          Adopter une tenue vestimentaire appropriée et neutre

-          Respecter le rythme, les capacités, les limites et les habitudes de vie des personnes accueillies

-          Respecter les préférences et habitudes de chacun pour les repas, le repos, les activités…

 

·        La considération

Tout être humain à droit à la reconnaissance.  Aussi les membres de l’équipe doivent :

-          Considérer chaque personne et lui démontrer de l’empathie

-          Ne jamais présumer de l’absence d’une vie intérieure chez les personnes reçues à  A SERENITA

-          Ne jamais associer les personnes à une étiquette ou à un comportement

-          Ne pas infantiliser les personnes accueillies que ce soit par les paroles, les gestes, le ton ou la voix

 

·        L’expression de soi

Toute personne a le droit de s’exprimer, même si ses moyens de communication diffèrent des nôtres. Aussi les membres de l’équipe doivent :

-          Considérer tous les comportements et les paroles comme des messages et en rechercher le sens  (communication verbale et non verbale)

-          Accueillir l’expression des émotions, quelles qu’elles soient

-          Se remettre constamment en question et réfléchir à leurs propres attitudes

 

·        La liberté et sécurité

Les membres de l’équipe doivent respecter la liberté d’action  de chacun en favorisant :

-          La libre circulation à l’intérieur de l’accueil de jour sans négliger la sécurité (espace de déambulation libre de tout obstacle, bonnes chaussures, collation fréquente…)

-          La prise de décision (heures de repos, goûter, activités socialisantes, ateliers…)

 

 

·        Le droit à l’information et à la qualité de l’expression des personnes accueillies

-          A l’accueil de jour A SERENIA, les décisions concernant le projet personnalisé d’accompagnement sont partagées avec la personne accueillie et son aidant principal.

-          L’expression des opinions, des critiques ou insatisfactions est recueillie périodiquement à travers un guide adapté à chacun

 

·        Le maintien des contacts

Les membres de l’équipe doivent encourager les personnes accueillies à garder le contact :

-          En offrant aux personnes la possibilité de s’inscrire dans la cité en participant à des sorties culturelles et/ou sociales

-          En faisant en sorte que les aidants se sentent les bienvenus à l’accueil de jour et en leur offrant du soutien lorsqu’ils en expriment le besoin

 

·        La confidentialité

Toutes les informations concernant les personnes venant à l’accueil de jour sont confidentielles :

-          En aucun cas, les membres de l’équipe ne peuvent divulguer de renseignements à propos de situations vécues à A SERENITA

 

·        La discrétion

Les discussions entre membres de l’équipe sur les situations vécues à l’accueil de jour doivent obligatoirement être faites à des endroits qui assurent la discrétion.

Les membres de l’équipe ne doivent pas :

-          Divulguer le contenu des confidences qui leurs sont faites

-          Divulguer les pathologies des personnes accueillies à des personnes non soumis au secret professionnel ou au secret partagé

-          Parler des difficultés que rencontrent les personnes venant à l’accueil de jour

-          Parler de leurs problèmes personnels ou relatif au travail aux personnes venant à l’accueil de jour ou à leurs proches

Les membres de l’équipe habilités à donner les médicaments (préalablement préparés par l’IDEC)  doivent s’assurer de donner les médicaments avec discrétion.

 

·        La donation

-          Les membres de l’équipe ne peuvent accepter une donation par les personnes reçues à l’accueil de jour ou de leurs aidants

 

·        La responsabilité de la personne accueillie et de ses proches

 

-          La vie du groupe demande nécessairement des efforts de la part de chacun. Bien entendu, le respect entre tous est toujours privilégié. 

 

CHARTE DE BIENTRAITANCE

CHARTE DE BIENTRAITANCE
A SERENITA s'engage dans son projet institutionnel de promouvoir la bientraitance et de prévenir la maltraitance. La bientraitance au sein de A SERENITA se caractérise par une recherche permanente d'individualisation et de personnalisation de l'accompagnement.
Charte de bientraitance.pdf
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LIVRET D'ACCUEIL FACILE A LIRE ET A COMPRENDRE - FALC

Livret d'accueil en communication adaptée
Le Livret d'Accueil a été adapté pour traduire un langage classique en un langage simplifié facilitant ainsi la compréhension pour tous.
L.A EN FALC 2022.pdf
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Charte de la personne accueillie en format facile à lire et à comprendre
L'objectif de l'adaptation des documents en FALC est de rendre l'information plus simple et plus claire à notre public reçu à l'accueil de jour A SERENITA
CHARTE DES DROITS EN FALC.pdf
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PLAINTES ET RECLAMATIONS EN FALC

Les plaintes et réclamations
A SERENITA met a disposition des personnes accueillies un cahier de plainte et réclamation permettant ainsi le traitement de l'information dans les 48 h. Une procédure a été établi en FALC, à destination du public accueilli, permettant ainsi une meilleure compréhension du circuit des plaintes et réclamations.
K.Les plaintes et réclamations.pdf
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REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT  DE L'ACCUEIL DE JOUR

                                     

                      FONCTIONNEMENT DE L’ ACCUEIL DE JOUR 

A SERENITA V5- Juillet 2023

Résidence les Palmiers- Bât B- Avenue Maréchal Moncey

        20090 AJACCIO

Partie 1 : Préambule 

v  Le présent règlement rappelle les dispositions d’ordre général et permanent de l’accueil de jour A SERENITA qui permettent de connaitre les principes qui régissent l’accompagnement du public accueilli ainsi que les modalités pratiques d’organisation et de fonctionnement qui garantissent le respect des droits de la personne accueillie et les obligations et devoirs.

v  Ce règlement régit l’exercice des libertés individuelles et collectives de l’ensemble des personnes accueillies à l’accueil de jour A SERENITA en se fondant sur des valeurs de protection, de respect et d’égalité.

v  Le présent règlement a été adopté par le conseil d’administration A SERENITA-CORSE ALZHEIMER après consultation des équipes de A SERENITA et de l’instance représentative. Il est révisable tous les 5 ans, et est remis simultanément au binôme aidant-aidé lors de l’admission ainsi qu’à tous nouvel intervenant au sein de l’établissement.

v  L’accueil de jour A SERENITA et ses règles de fonctionnement, relèvent de la responsabilité et de l’autorité de l’association A SERENITA-CORSE ALZHEIMER , faisant partie de l’économie sociale et solidaire – association loi 1901.

Partie 2 : Les droits fondamentaux de chaque personne

  1. Les droits de la personne accompagnée

L’accueil de jour A SERENITA favorise l’exercice des droits fondamentaux et des libertés individuelles de la personne accompagnée.  

L’exercice des droits par l’usager ou son aidant est rendu possible par l’existence de moyens d’expression à leur disposition, notamment :

-          Le comité d’animation,

-          Les instances représentatives,

-          La personne de confiance,

-          Les personnes qualifiées accompagnent l’usager et/ou son aidant pour trouver des solutions par le dialogue aux conflits entre l’usager et l’établissement.

La Charte des droits et libertés de la personne en situation de dépendance associée à la charte éthique et bientraitance sont des socles pour mener une politique bienveillante à A SERENITA. 

  1. Le soutien de la liberté d’aller et venir ;

 

La liberté d’aller et venir d’une personne accueillie à A SERENITA ne doit pas être entendue seulement comme la liberté de ses déplacements à l’intérieur de l’établissement, mais aussi comme la possibilité pour elle de mener une vie ordinaire au sein de l’établissement.

Cette liberté s’interprète de manière extensive et prend appui sur les notions d’autonomie, de vie privée et de dignité de la personne.

 L’autonomie représente l’autodétermination d’une personne, le droit de prendre elle-même ses décisions. Respecter l’autonomie individuelle signifie respecter la personnalité et la dignité de chaque personne. Son approbation, consciente ou recherchée, repose sur une information et est une condition nécessaire pour toute décision la concernant.

 

Lors de l’admission, la personne est informée de certaines restriction d’aller et venir car l’ESMS reste sécurisé pour la protection des plus vulnérables mais , autant que possible, les conditions d’exercice de la liberté d’aller et venir sont  négociées et personnalisées en fonction des demande de chacun. L’adéquation entre les besoins, les capacités, les souhaits de la personne et l’offre de soins et d’accueil doit être réelle et actés dans le PPA de la personne.

 

-          Ouverture de l’établissement sur le monde extérieur, facteur de développement des libertés :

Pour favoriser cette liberté d’aller et venir et pour les personnes plus dépendantes, les équipes organisent des sorties socialisantes et profitent de l‘implantation de l’ESMS en pleine cité pour favoriser des interactions sociales.

De la même façon, l’établissement s’ouvre à l’introduction des animations et aux rencontres intergénérationnelles venant de l’extérieur.

 

-          L’architecture facilitatrice :

L’accueil de jour bénéficie de 2 locaux distincts permettant la bonne adaptation des espaces de vie. L’ESMS met en œuvre une bonne adaptation de ces espaces favorisant un bon équilibre entre les espaces pour des activités personnalisés, 1 usager pour un encadrant (activité scrabble, Snoezelen, discussion …) et d’autres espaces de convivialité pour des activités communes.

Des espaces et couloirs de déambulation favorisent cette liberté d’aller et venir.

 

-          La Gestion des conflits :

Le respect des droits fondamentaux et de la liberté d’aller et venir de la personne accueillie dans notre établissement est une préoccupation majeure.

Des procédures existent et permettent aux usagers et à leurs représentants de poser un recours pour restriction abusive de liberté. Un cahier de plaintes est à disposition des personnes.

 

  1. Le respect de la dignité et de l’intégrité ;

 

 

L’ESMS traite la personne accueillie avec égard, respect et considération quel que soit son âge, son origine ethnique, son état de santé physique ou mental et sa condition sociale.

 

 

  1. Le respect de la vie privée et de l’intimité ;

 

Le droit à l’intimité est garanti lors des entretiens individualisés ou à chaque fois que la personne accueillie demande un espace plus confidentiel.

 

  1. Le respect de la liberté d’opinion, croyance et vie spirituelle ;

 

 Les personnes accueillies au sein de A SERENITA ont droit au respect de leurs croyances et à l’exercice de leur culte, sous réserve du respect de la liberté d’autrui et des contraintes découlant des nécessités de l’organisation et du bon fonctionnement de l’établissement

 

  1. Le respect du droit à l’image ;

 

Concernant le droit à l’image l’établissement recueille le choix de l’usager (ou son représentant légal) qui devra signer le formulaire d’autorisation.

 

Toutefois le droit à l’image est nécessaire pour le dossier informatisé de la personne accueillie (NETSOINS).

Il est demandé également l’autorisation de diffuser des photos des usagers en activité sur le réseau interne à l’accueil de jour (Familéo) afin de les partager avec les aidants.

 

 

  1. La favorisation de l’exercice des droits et libertés ;

 

L’établissement veille au recueil du consentement de la personne accueillie à son entrée et tout au long de son séjour ainsi qu’à son information. A SERENITA met en œuvre des documents adaptés à la bonne compréhension du public accueillie (questionnaires + livret d’accueil en FALC).

 

  1. La garantie de la confidentialité et de la protection des informations et des données.

 

L’ESMS garanti la confidentialité et la protection des informations et données relatives aux personnes admises au sein de A SERENITA.

La Charte du système d’information et de la gestion des données personnelles ont pour objet de définir et expliquer les règles d'accès et d'utilisation des données personnelles au sein de L’ASSOCIATION A SERENITA-CORSE ALZHEIMER. La Charte rappelle à ses utilisateurs les droits et les responsabilités qui leur incombent dans la gestion de ces données.

 

  • RGPD : l’externalisation de l’hébergement de données de santé et d’accompagnement à caractère personnel est réalisée dans les conditions prévues dans le code de la santé publique

 

Partie 3 : La promotion de la bientraitance - La prévention de la violence et de la maltraitance

L’établissement propose un accompagnement centré sur la promotion de la bientraitance. Les valeurs et axes de travail poursuivis sont affirmés au sein de la charte éthique et de la bientraitance élaborées au sein de l’institution.

La Direction donnera les suites appropriées à tout acte éventuel de maltraitance physique, psychique ou morale, matérielle et financière, de négligence active ou passive dont elle pourrait avoir connaissance.

Les professionnels ont l’obligation de dénoncer les faits de maltraitance dont ils sont témoins dans l’exercice de leurs fonctions. Ils sont alors protégés conformément à la législation en vigueur.

Par ailleurs, les personnels sont également astreints à la prise de connaissance de la charte éthique et de bientraitance disponible et affichée au sein de l’établissement et sur le site internet de l’établissement.

 

Partie 4 : Situations exceptionnelles

  1. Vague de chaleur

L’établissement est climatisé dans son ensemble. Les 2 locaux sont équipés de films au niveau de l’entrée et la température ambiante est surveillée.

L’hydratation fait partie de notre surveillance et d’autant plus durant les périodes de chaleur. Des boissons fraiches sont mises à la disposition des personnes accueillies et font l’objet de plusieurs stimulations au cours de la journée.

Il est institué dans notre territoire, un plan d’alerte signalant les vagues de chaleur.

  1. Incendie

Les 2 locaux sont équipés de dispositifs de sécurité appropriés et reçoivent la visite de service appropriée au contrôle des extincteurs.

Les consignes d’évacuations horizontales avec point de regroupement sont intégrées par l’ensemble du personnel.

  1. Vigilances sanitaires

L’établissement met en œuvre des vigilances sanitaires visant à prévenir toutes épidémies et risques de légionellose.

Partie 5 : Fonctionnement de l’établissement

A. Présentation de la structure

 

Cet établissement est une structure thérapeutique non médicalisée destinée à la prise en charge individualisée de personnes impactées par des Maladies Neurodégénératives.

 

·         Notre équipe est composée d’un directeur d’établissement, d’une infirmière coordinatrice, de 4 AES/ AS, d’un agent de logistique, d’une secrétaire.

·         L’établissement est ouvert du lundi au vendredi, de 9h00 à 16h00 sauf les jours fériés ; il est fermé 2 semaines en été (fin juillet, début août) ainsi qu’une semaine aux vacances de Noël.

  • Les objectifs de l’Accueil de jour sont multiples :

- Préserver et respecter la dignité et l’identité de la personne accueillie 

- Lutter contre son isolement social, intellectuel et moral 

- Maintenir l’usager en relation avec ses proches 

- Permettre de maintenir les aptitudes et de préserver l’autonomie 

- Assurer un accompagnement et un soutien aux aidants (entretiens psychologiques individuels, groupes de parole, formation des aidants familiaux …)

 

B. Le protocole d’entrée

Après la prise de contact par la famille avec l’accueil de jour, un questionnaire de 1 er contact est adressé à l’aidant principal afin que l’Infirmière Coordinatrice soit bien en connaissance de la situation globale du futur bénéficiaire.

A la réception de ce questionnaire un rendez-vous est fixé.

Entretien de pré-accueil ou de 1er contact : l’usager est reçu par l’Infirmière Coordinatrice avec son aidant principal.

·         L’Infirmière Coordinatrice est en charge d’effectuer une évaluation multidimensionnelle de l’usager, de prendre connaissance de ses centres d’intérêt et de s’assurer que le patient ne présente aucune forme d’agressivité.

A l’issue de ce 1er contact une demi-journée d’essai gratuite est proposée, suivie d’une journée, afin d’évaluer le comportement de l’usager à l’accueil de jour et de valider son intégration. A ce stade les éléments médicaux (ordonnance et évaluation médicale) demandés lors du 1 er contact doivent être remis à l’Infirmière coordinatrice avant l’essai.

·          Un Document Unique de Prise en Charge (DIPC) est alors édité et signé par les 2 parties pour que l’admission soit effective.

 

C.Vie quotidienne

v  Les repas

L’accueil de jour a conventionné avec un prestataire de cuisine collective (A Cucinella), soumis aux normes HACCP qui nous propose des tarifs avantageux à moins de 6€. La commande se faisant d’une semaine sur l’autre, en cas d’absence non signalée à l’avance, le repas ne pourra être annulé et donnera lieu à une facturation.

 

Si l’usager présente des contraintes alimentaires (repas mixé, diabétique, sans sel strict …) il pourra apporter son repas qui sera réchauffé sur place par l’équipe.

 

v  Les changes

Une tenue de rechange en adéquation avec la saison est demandée .

v  Les activités

Des activités individualisées et collectives sont proposées sur toute la journée et n'entraînent aucun surcoût. Le programme hebdomadaire est affiché dans l’établissement. Toutes les activités réalisées tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’établissement sont accessibles aux usagers. Les activités sont programmées en fonction des besoins, des capacités et des gouts des usagers.

Les activités sont proposées par l’équipe et validées par l’Infirmière Coordinatrice en fonction des évaluations cognitivo-émotionnelles de la psychologue /neuro psychologue.

L’objectif de ces activités est autant de resocialiser la personne, par le biais des différentes activités (cognitives, sensorielles, émotionnelles, créatives, et ludiques), que de maintenir et préserver les acquis encore existants.

Les activités se déroulent de manière ludique par petits groupes, voire en individuel, en fonction des aptitudes et préférences de chacun.

La liste des activités cognitives  et comportementales : comprend des exercices faisant travailler toute la partie lexicale et langagière (telle la fluence verbale), des exercices de logique, des exercices de calcul et de résolution des problèmes simples, des exercices d’orientation spatio-temporelle, d’activité de psychomotricité, des exercices mémoire faisant référence aux 5 sens (encore appelé stimulation sensorielle) ainsi que des ateliers réminiscence en lien avec l’histoire de vie de l’usager dans l’optique du projet individualisé.

Au niveau des activités émotionnelles et sensorielles, des séances de massage-détente (mains, visage, dos) et de relaxation permettront de stimuler le plaisir lié au toucher relationnel, de valoriser l’image corporelle, et d’augmenter l’estime de soi, ainsi que des temps de repos dans un espace multi sensoriel avec activités SNOEZELEN (luminothérapie, aromathérapie, musique relaxante et toucher massage).

La liste des activités créatives et plus ludiques, comporte l’art-thérapie, la cuisine thérapeutique, diverses activités manuelles, du découpage, de la peinture, du coloriage, des ateliers de création (argile, pâte à sel…) qui feront travailler les praxies,

La liste des activités socialisantes, des sorties (restaurants, marché, promenades, maison de quartier, musée, rencontres inter générationnelles…), activités musicales (chansons, danses, thé dansant…) avec des musiciens et chanteurs

Les rencontres Intergénérationnelles : Les ateliers intergénérationnels sont essentiels de nos jours. Réunir nos aînés et jeunes enfants est devenu un incontournable. Ils permettent à l’usager de partager en créant des liens et des échanges complices avec les enfants.

L’ objectif des Rencontres Intergénérationnelles est de créer un rapprochement entre les générations, d’améliorer la collaboration entre les aînés et les jeunes C’est également proposer des moments ludiques et enrichissants et fédérer un public de tous âges autour de divertissements (jeux, dessin, chant, musique, danse, cuisine, …) et/ou de moments festifs (repas, goûter…)

Ces listes, non exhaustives, dépendent surtout des capacités, de la créativité, des désirs et préférences de chacun, mais aussi de l’état physique et psychologique du moment.

D.Le transport

L’APA ne prend pas en charge les frais de transport. Ceux-ci sont pris en charge par l’accueil de jour A SERENITA dans le cadre d’une convention de transport avec la société PHOENIX.

 

Cette mutualisation nous permet des prises en charge dans le rural, qui ne pourraient pas être possibles sans cette convention. De ce fait, afin de ne pas pénaliser le grand nombre d’usagers à transporter, et leur éviter des attentes trop longues dans les véhicules en cas de récupération au porte à porte,   il peut vous être demandé d’accompagner votre parent à un lieu de regroupement jusqu’au véhicule assurant le transport.

 

D’autre part, il vous est demandé de veiller à ce que votre aidé dispose de tout le nécessaire (lunettes, cannes, clefs…) et qu’il soit prêt (habillé et chaussé) au moment de la prise en charge. Les transporteurs n’étant pas habilités à effectuer des soins et pour des raisons éthiques, si cette situation se renouvelait trop souvent et avait un impact sur la prise en charge et le bien être de votre aidé, nous ne pourrions plus assurer le transport de votre aidé.

 

Une personne devra être présente au domicile pour réceptionner le bénéficiaire concerné à son retour de l’accueil de jour. En cas d’impossibilité une décharge de responsabilité de l’Accueil de jour est à signer.

E.Les prestations d’administration

Les prestations administratives, comptables, liées au séjour sont assurées par l’établissement.

  • Cela inclus l’élaboration et le suivi du DIPC, de ses annexes et avenants.
  • L’élaboration de la facturation à mois échu

La facturation est établie pour le mois, sur la base de journées (avec restauration ou non) et contractualisée à mois échu par le bénéficiaire concerné et/ou la personne de confiance.

Dans le cas de l’utilisation de l’APA, le règlement s’effectuera directement à l’Accueil de jour, au regard du pourcentage de participation financière prévue par la Collectivité de Corse. La facturation sera dès lors établie sur présentation de la dernière notification APA en vigueur.

Si l’usager ne possède pas de plan APA, une évaluation de la grille AGGIR se fera directement à l’Accueil de jour par l’Infirmière Coordinatrice. Cette évaluation déterminera le GIR permettant de définir le prix de journée.

Toutes absences injustifiées et/ou répétées feront l’objet d’une facturation. Pour des urgences médicales avérées (hospitalisation, visite médicale …) un certificat médical vous sera demandé afin d’annuler la facturation.

Partie 6 : Règles de vie collective

v  Respect des locaux, des biens et équipements collectifs

Chaque usager doit, dans la mesure de ses possibilités, veiller à ne pas nuire à la propreté des locaux et respecter le mobilier mis à sa disposition.

v  Respect d'autrui

La vie collective et le respect des droits et des libertés respectifs impliquent une attitude qui rend la vie commune agréable : délicatesse, politesse, respect, courtoisie, convivialité, solidarité. Un comportement civil est donc sollicité à l'égard des autres personnes accueillies ainsi que des membres du personnel.

v  Hygiène de vie

Au domicile : une bonne hygiène corporelle est demandée à tous.

A l’accueil de jour : le passage au WC est instauré plusieurs fois par jour et le lavage des mains qui en découle est surveillé.

v  Les obligations légales

Alcool et tabac :  Les boissons alcoolisées sont interdites au sein de l’ESMS.

 Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter à l’intérieur de l’établissement (personnel, visiteurs…)

v  Animaux

Les animaux de compagnie sont interdits dans l’établissement. Cependant, si une demande est faite par un usager, et dans ce cas, l’animal pourrait être admis en laisse et ceci afin d’assurer la sécurité et ne pas créer de nuisance pour les autres usagers présents. La responsabilité en cas d’incident ou d’accident est entièrement à la charge du propriétaire de l’animal et l’établissement dégage toute responsabilité. L’animal devra être à jour de ses vaccinations et traitement antipuces.